 
                
                
                Santé -Quelles sont les précautions à prendre au travail en cas de grand froid ?
                    Publié le : 
                    19/12/2023
                    19
                    décembre
                    déc.
                    12
                    2023
                
                
                
                                Source : entreprendre.service-public.frLe ministère du Travail rappelle les précautions que l'employeur doit prendre face au grand froid dans le cadre de son obligation de sécurité au travail... Lire la suite
Historique
- 
                        Modifications des dispositions relatives à l’enquête, l’instruction, au jugement et à l’exécution des peines par la loi du 20 novembre 2023
                                                Publié le : 21/12/2023 21 décembre déc. 12 2023Droit des sociétés / Procédures collectivesLa loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 d’orientation et de programmation du m...Source : www.lemag-juridique.com
- 
                        SumUp lève 285 millions d'euros pour déployer ses services financiers à l'international
                                                Publié le : 20/12/2023 20 décembre déc. 12 2023Droit des sociétés / Levées de fondsLa fintech SumUp, qui propose des services financiers aux petits commerçants,...Source : www.beaboss.fr
- 
                        Refus de proroger la durée d’une société et abus de minorité
                                                Publié le : 20/12/2023 20 décembre déc. 12 2023Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesLes sociétés ne sont jamais constituées pour une durée illimitée, cette durée...Source : www.lemag-juridique.com
- 
                        Quelques actions à mener d'ici la fin de l'année en matière de fiscalité directe des entreprises
                                                Publié le : 20/12/2023 20 décembre déc. 12 2023Droit fiscal / Fiscalité des professionnelsRemboursement de la créance de carry-back, restitution de l'IS au titre de l'...Source : www.efl.fr
- 
                        CFE : quelles déclarations effectuer en cas de création, reprise ou cession d'établissement en 2023 ?
                                                Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Droit fiscal / Fiscalité localeEn vue de l'imposition à la CFE en 2024, les personnes ayant créé ou acquis u...Source : www.efl.fr
- 
                        Santé -Quelles sont les précautions à prendre au travail en cas de grand froid ?
                                                Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travailLe ministère du Travail rappelle les précautions que l'employeur doit prendre...Source : entreprendre.service-public.fr
 
				 
				



